Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site MaisonEnClair.fr est édité par Romolo Velati.
Contact électronique : [email protected]
Directeur de la publication : Romolo Velati.
2. Hébergement
Le site est hébergé sur l'infrastructure mondiale de :
Cloudflare Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Téléphone : +1 (650) 319-8930 · Site web : www.cloudflare.com
3. Réutilisation des données publiques (Open Data)
Les données statistiques présentées sur ce site sont issues de réutilisations d'informations publiques produites par l'ADEME et la DGFiP dans le cadre de la Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 conçue par Etalab.